Il y a de plus en plus de personnes qui, vivant en appartement, choisissent d'adopter un ami à quatre pattes, mais avant de le faire, il faut se renseigner sur les règles à suivre au sein de la copropriété.

Partant de l'hypothèse que, comme l'établit l'article 1138 du Code civil, aucune copropriété ne peut interdire la présence d'animaux de compagnie, il convient de lire attentivement le règlement de copropriété, notamment en ce qui concerne les parties communes.

Il est clair que, comme dans tout autre milieu, le propriétaire est seul responsable de l’animal et engage sa responsabilité pénale et financière.

En effet, la copropriété ne peut demander l'expulsion de l'animal que dans des circonstances précises, comme le manque d'hygiène ou les pathologies de l'animal, qui doivent être documentées par l'ASL ou les vétérinaires.

Si le propriétaire a le droit de garder ses animaux de compagnie dans l'appartement, il a également le devoir de les inscrire au registre canin, pour les chiens, et d'être à jour de leurs vaccinations, aussi bien pour les chiens que pour les chats.

Espaces communs

Par conséquent, pouvant vivre dans l’appartement sans problème, l’animal ne peut même pas se voir interdire l’accès aux espaces communs. Cependant, quelques précautions sont nécessaires :

• Gardez votre chien en laisse dans l'ascenseur et dans les espaces communs
• Portez une muselière et utilisez-la si nécessaire
• Collectez toujours les besoins
• Nettoyer soigneusement si le chien a fait des dégâts
• Faites attention aux odeurs

Appartement

Même à l'intérieur de votre propre appartement, il est nécessaire de respecter certaines règles pour avoir une bonne coexistence avec vos voisins.

• Sortez souvent votre chien
• Ne laissez pas votre chien seul pendant plusieurs heures

Parmi les sujets les plus épineux à l’ordre du jour dans les discussions entre copropriétaires, il y a certainement les aboiements des chiens.

Comme l'a également souligné la Cour de cassation, l'aboiement est un droit pour les chiens, en plus d'être sa principale forme d'expression. Cependant, il appartient au propriétaire de vérifier et d'évaluer si les aboiements du chien pourraient déranger les voisins, par exemple dans les cas où il aboie la nuit ou pendant une période prolongée. Il faut donc distinguer le bruit normal des nuisances publiques.

En conclusion, même dans la gestion des animaux en copropriété, pour une bonne coexistence il est essentiel de respecter la loi, le règlement de copropriété, mais surtout l'usage du bon sens de la part de toutes les parties concernées.